Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JERSEY DEVIL
MEGATOON STUDIOS INC. (société canadienne)

Numéro de dépôt :
96649486
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque JERSEY DEVIL

Déposée le 6 novembre 1996 par MEGATOON STUDIOS INC. (société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JERSEY DEVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est MEGATOON STUDIOS INC. (société canadienne), domicilié(e) 750 Route de la Pente Douce, Ste-Foy, Québec CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque JERSEY DEVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JERSEY DEVIL est expirée depuis le 6 novembre 2006.

MEGATOON STUDIOS INC. (société canadienne a également déposé les autres marques suivantes : KRYO DRONES


MEGATOON STUDIOS INC. (société canadienne) - 750 Route de la Pente Douce, Ste-Foy, Québec CANADA - Canada


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Errata - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Disques optiques compacts à mémoire figée, jeux informatiques et électroniques; produits audiovisuels à savoir séries télévisées, films d'animation, dessins animés, vidéos, bandes vidéos; enregistrements sonores à savoir, cassettes audio et disques compacts; calculatrices. Montres; porte-clefs de fantaisie; épingles et épinglettes de parure. Publications à savoir, bandes dessinées; livres d'activités, livres à colorier; papeterie à savoir, cartes de vux, répertoires, blocs-notes; boîtes et sacs destinés à contenir les repas en papier ou en carton, sacs destinés à contenir les repas en matières plastiques; napperons et nappes en papier; auto-collants. Parapluies, sacs d'écoliers, sacs en cuir ou en imitation du cuir. Boîtes destinées à contenir les repas en matières plastiques; tasses et assiettes non en métaux précieux, verres (récipients). Napperons et nappes en matières textiles. Vêtements (habillement), foulards, gants, mitaines, cravates, imperméables, ceintures, bretelles, bonneterie, sous-vêtements, chapellerie, pyjamas, chemises de nuit, combinaisons pour la neige, vestes, vêtements pour le haut du corps, survêtements, shorts, pantalons, blouses, robes, gilets, jambières, jupes, chemises, polos, tee-shirts, chandails, sweat-shirts, casquettes, vêtements de bain, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chaussons, sandales. Epingles et épinglettes (autres qu'articles de bijouterie). Puzzles, jeux de société, jeux avec des cartes, jouets, figurines (jouets)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].